Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR

Numéro de dépôt :
1674095
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
22/01/2001
MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L\'ESC TOULON. de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU VAR

Présentation de la marque MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON.

Déposée le 22 janvier 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR, domicilié(e) Palais de la Bourse, Avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard LATIERE, Secrétaire Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie du VAR - France.

La marque MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUE: BACHELOR OF BUSINESS ADMINISTRATION DE L'ESC TOULON. est expirée depuis le 22 janvier 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : F.I.R.S.T. , DOCKS SEINE NORD ESCAUT , NORD EUROPE DOCKS , 2ICREA INITIATIVE & INNOVATION , Var ecobiz , LINC L'INTRANET QUI NOUS CONNECTE , e-parking TOULON – HYÈRES , var provence , VAR PROVENCE CRUISE CLUB , CCI Northern France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU VAR - Palais de la Bourse, Avenue Maréchal Leclerc, 83000 TOULON - France


M. Gérard LATIERE, Secrétaire Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie du VAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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